Par
Clément
Créateur du site
Publié le
23/4/24
Sélection 10 contrats
Prévoyance-Madelin.fr est spécialisé dans la protection sociale des indépendants. Chaque semaine, nos experts expliquent aux travailleurs non-salariés les subtilités des contrats de prévoyance. Ils abordent souvent des notions complexes, telles que le fonctionnement des délais de franchise et leur impact sur les garanties.
Dans cet article, nous vous expliquons les éléments essentiels pour comprendre comment choisir le délai de franchise adapté à votre situation.
Si vous êtes indépendant et souhaitez un accompagnement personnalisé, pourquoi ne pas solliciter un courtier expert ? En remplissant notre formulaire et en planifiant un rendez-vous, nous vous détaillerons tout ce qu'il faut savoir sur les franchises et leur influence sur le coût et les prestations de votre contrat de prévoyance. À l’issue de cet entretien, vous recevrez des devis personnalisés parmi les meilleures offres du marché.
La franchise en prévoyance représente le nombre de jours d’attente avant que l’indemnisation ne commence en cas d’arrêt de travail. Contrairement à une assurance classique où elle correspond à une somme d’argent restant à la charge de l’assuré, elle joue ici sur le délai. Plus la franchise est courte, plus l’indemnisation démarre rapidement, mais cela augmente le coût du contrat.
Les franchises varient selon la cause de l’arrêt de travail : maladie, accident ou hospitalisation.
En cas d’arrêt de travail dû à une maladie, le délai de franchise est généralement de 30 jours. Une option à 15 jours est également répandue, tandis qu’une franchise de 7 jours reste rare et coûteuse.
Impact sur le prix en fonction de la franchise :
Opter pour une franchise maladie courte peut ne pas être indispensable. En effet, les maladies courantes durent souvent moins de 7 jours et ne sont donc pas couvertes. Par ailleurs, les maladies durant entre 7 et 30 jours sont peu fréquentes. Choisir une franchise courte permet principalement d’être indemnisé plus rapidement en cas de maladie longue.
Vous cherchez une franchise maladie à 7 jours. Nous avons des solutions avec April, Swisslife ou Unim. N’hésitez pas à remplir le formulaire sur notre site. Nous vous enverrons des devis.
Des options à 60 ou 90 jours sont également disponibles. Ces dernières réduisent fortement le coût de la prévoyance. Elles peuvent être intéressantes si vous disposez d’une trésorerie suffisante pour couvrir un arrêt de travail prolongé.
En cas d’accident, l’indemnisation est généralement rapide. Les délais de franchise classiques sont de 0 ou 3 jours.
Il est possible d’opter pour des franchises plus longues (15 ou 30 jours), mais cela offre peu de gain financier.
Définition d’un accident :
La plupart des assureurs définissent un accident comme un événement imprévu, extérieur et soudain. Par exemple, un blocage du dos ne sera pas considéré comme un accident, car il ne correspond pas à ces critères.
Attention : chaque assureur a sa propre définition d’un accident. Si ce point vous intéresse, prenez le temps de consulter les conditions générales.
Si l’arrêt de travail nécessite une hospitalisation, les délais de franchise sont généralement courts. Les options les plus fréquentes sont de 0, 3 ou 5 jours.
Définition d’une hospitalisation :
Tous les assureurs n’appliquent pas les mêmes critères pour définir une hospitalisation.
Voila des exemples chez quelques assureurs.
Pour éviter les mauvaises surprises, il est conseillé de consulter les conditions générales si ce point est crucial pour vous.
Vous êtes indépendant et vous cherchez une prévoyance ? Vous pouvez remplir le formulaire disponible sur notre site. Nous vous enverrons des devis adaptés à votre situation. Si vous le souhaitez, vous aurez également la possibilité de prendre rendez-vous avec un expert qui vous détaillera le fonctionnement de ces contrats.
La formule franchise 30/3/3 dans un contrat de prévoyance signifie que les délais de franchise varient en fonction de la cause de l'arrêt de travail :
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Certains contrats réduisent la franchise après chaque année sans sinistre.
Par exemple, Swisslife propose un bonus fidélité qui réduit d’un jour chaque année la franchise de la garantie maintien de revenus, à condition qu’aucun sinistre indemnisé ne soit déclaré, jusqu’à atteindre 0 jour.
En cas d’arrêt de travail, la franchise revient temporairement à son niveau initial.
Chez Prévoyance Madelin, nous recommandons généralement une franchise 30/3/3 :
Nous estimons que le coût supplémentaire pour réduire la franchise maladie à 15 ou 7 jours est souvent trop élevé par rapport aux avantages obtenus.
Cependant, certains cas peuvent justifier une franchise maladie plus courte (15 ou 7 jours) :
Pourquoi ne pas faire appel à nos services ? Nos conseils sont gratuits et vous gagnerez du temps en comprenant rapidement tous les concepts importants. Pour cela, vous pouvez remplir le formulaire sur notre site.
Délai de franchise : Il s'agit du nombre de jours d'attente avant que les indemnités journalières ou autres prestations ne soient versées à l'assuré en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité. Le délai de franchise s'applique après la survenue d'un sinistre (maladie, accident, hospitalisation). Par exemple, une franchise de 30 jours signifie que les paiements commenceront à partir du 31ᵉ jour d'arrêt.
Délai de carence ou délai d’attente : Ce délai s’applique à la souscription du contrat. Il représente la période pendant laquelle aucune garantie ne s’applique, même si un événement couvert survient. Le délai de carence est généralement de 3 mois en cas d’arrêt de travail lié à une maladie.
Les conditions d’application des franchises en cas de rechute dépendent d’un assureur à l’autre
Une rechute correspond à la reprise d’un arrêt de travail pour la même pathologie après une période de reprise d’activité. Elle peut être considérée comme un prolongement du premier arrêt ou comme un nouvel arrêt selon les termes du contrat.
En prévoyance, la gestion des franchises en cas de rechute dépend des conditions du contrat.
Certains assureurs comme Agipi proposent un système avec des franchises relatives et absolues.
Ce type de franchise signifie qu'elle s'applique systématiquement. L'assuré ne commence à percevoir les indemnités qu'après le délai défini dans le contrat, peu importe la durée totale de l'arrêt de travail.
Exemple : Avec une franchise absolue de 30 jours, si l'arrêt dure 20 jours, aucune indemnité n'est versée. Si l'arrêt dure 60 jours, les indemnités commenceront à partir du 31ᵉ jour.
Ce type de franchise s'applique seulement si la durée totale de l'arrêt de travail est inférieure au délai fixé. Si l'arrêt dépasse la durée de la franchise, l'assuré est indemnisé rétroactivement depuis le premier jour d'arrêt.
Avec une franchise relative de 30 jours, si l'arrêt dure 20 jours, aucune indemnité n'est versée. Si l'arrêt dure 60 jours, l'assuré est indemnisé depuis le 1ᵉʳ jour d'arrêt.
Les leaders sur le marché de la prévoyance Madelin sont les contrats d'Abeille, d'April, de Swisslife et d'Hodeva.
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Trouver une prévoyance Madelin adaptée peut s'avérer complexe. Entre le jargon technique, la multitude de critères à prendre en compte et les options disponibles, il est facile de se sentir dépassé. Notre rôle est de vous accompagner pour clarifier ces éléments et vous permettre de vous focaliser sur ce qui compte réellement.
