Par
Clément
Créateur du site
Publié le
23/4/24
Sélection 10 contrats
Personne n’est à l’abri d’un accident de la vie. Si jamais vous êtes en arrêt de travail prolongé ou pire d’invalidité vous pouvez vous retrouver dans une situation financière très précaire.
Par ricochet votre entreprise peut être fragilisée. En effet, on sait qu’un tiers des disparitions d’entreprises est dû à une indisponibilité temporaire ou définitive du chef d’entreprise.
Vous avez passé tant d’années à construire votre entreprise. Il serait regrettable de mettre en danger votre patrimoine et votre entreprise pour quelques mois d’arrêt de travail.
C’est pour cela qu’en tant que chef d’entreprise vous devez souscrire des contrats de prévoyance complémentaire afin de bénéficier d’une protection financière en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité.
On parle ici de la prévoyance, de l’assurance homme clé et de l’assurance frais généraux.
prevoyance.madelin.fr courtier expert en prévoyance pour les dirigeants d’entreprise, vous explique dans cet article le fonctionnement de ces différentes assurances.
En bonus, nous vous donnons notre benchmark des meilleurs contrats du marché pour chaque catégorie.
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🔍 Les meilleurs contrats : Abeille, April, Hodeva, Alptis
Si vous avez le statut de TNS alors vous pouvez souscrire une prévoyance Madelin.
La prévoyance Madelin comprend un pack de 4 garanties :
Avec la loi Madelin, les cotisations sont déduites de votre revenu imposable (sauf les cotisations liées au capital décès).
Abeille est le leader sur le marché de la prévoyance des indépendants. Voir notre test complet de la prévoyance d’Abeille.
Les points forts de la prévoyance d’Abeille incluent des prix attractifs pour les dirigeants d’entreprise TNS, des cotisations qui n’augmentent pas avec l’âge, et une couverture sans restriction pour la grossesse pathologique et les maladies de dos et psychologiques avec l’option Sérénité. De plus, il n’y a pas de contrôle des revenus pour un revenu assuré inférieur à 40 000€ par an.
Cependant, les points faibles incluent la disponibilité unique de la franchise maladie de 30 jours et une sélection médicale stricte.
Swisslife est avec Abeille et April le leader sur ce marché. Voir notre test complet de la prévoyance de Swisslife
Le principal point fort du contrat c’est son prix très attractif pour les chefs d’entreprise avec le statut de TNS.
Par contre, attention la tarification en âge atteint implique que les prix augmentent chaque année en fonction de l’âge. Il y a par ailleurs des restrictions sur la prise en charge des maladies psychologiques.
La totalité des cotisations du contrat est éligible à la loi Madelin. Swisslife autorise à passer 100% des cotisations en Madelin.
Le contrat proposé par April est le meilleur contrat pour les chefs d’entreprise qui souhaitent assurer moins de 3000€ par mois.
Les points forts de la prévoyance d’April incluent des prix attractifs pour les revenus inférieurs à 3000€, la possibilité de choisir entre le prix en âge atteint et le prix en âge à l’adhésion, et des franchises maladie flexibles à 7, 15 ou 30 jours. La couverture inclut également les maladies de dos sans restriction, la grossesse pathologique à partir du moment où vous n'êtes pas enceinte lors de la signature du contrat, et les maladies psychologiques avec l’option psychologique. De plus, il n’y a pas de contrôle des revenus pour un revenu assuré inférieur à 3 600€
Agipi est le contrat prévoyance proposé par Axa. Ce contrat est populaire sur le marché mais nous ne le recommandons pas particulièrement car même si les prix sont attractifs en dessous de 40 ans, les restrictions sont trop nombreuses (maladies psychologiques, méthode de calcul de l’invalidité).
Par ailleurs les prix augmentent fortement après 45 ans en raison de la tarification en âge atteint.
Si vous souhaitez recevoir un comparatif des meilleurs devis adaptés à votre situation et votre métier alors vous pouvez remplir le formulaire sur notre site.
Si vous êtes dirigeants de SAS vous êtes assimilé salarié. En fonction de si vous vous versez un salaire vous allez avoir des solutions différentes en matière de prévoyance.
Un président de SASU ne peut pas bénéficier de la loi Madelin. Il n’y a aucune exception à cette règle.
Seuls les contrats de Swisslife et d’April permettent de couvrir les assimilés salariés qui ne se versent pas de salaire. Si vous êtes au chômage vous pouvez vous couvrir avec ces 2 contrats.
Sur ce marché, le classement est similaire à celui pour les TNS car les produits sont identiques. Seule la tarification est différente.
Si vous êtes un assimilé salarié qui se verse un salaire, vous pouvez bénéficier d'une prévoyance d’entreprise pour votre protection. Les cotisations sont prises en charge votre entreprise et les garanties sont calculées selon votre salaire brut. Si vous employez des salariés, ils auront accès au même contrat que vous.
La prévoyance collective de Swisslife est la plus attractive sur le marché en ce qui concerne le rapport garanties prix. Cela est particulièrement vrai si vous êtes sur la convention collective Syntec.
En cas de décès, d'invalidité l’assurance homme clé verse un capital à l’entreprise afin qu’elle puisse passer ce cap difficile.
Que vous soyez TNS ou assimilé salarié vous pouvez choisir de prendre en complément de la prévoyance une assurance homme clé afin de protéger votre entreprise en cas d’invalidité ou de décès.
L'assurance homme-clé protège votre entreprise contre les impacts financiers causés par un arrêt de travail prolongé ou une invalidité prolongé d'un dirigeant ou d'un collaborateur essentiel. Cette couverture est particulièrement utile pour les entreprises dont le succès repose sur le savoir-faire, l'expertise ou le réseau relationnel d'une personne en particulier.
Les cotisations de l’assurance homme clé sont déductibles de vos charges. L’assurance homme clé n’est pas éligible à la loi Madelin car elle protège votre entreprise et pas vous mais cela revient au même car les cotisations sont payées par l’entreprise.
Sur le marché, il y a peu d’assurances homme clé et les contrats les plus intéressants sont ceux de Metlife et d’April.
Le contrat homme clé de Metlife est le plus compétitif du marché.
Vous souhaitez un devis pour une assurance homme clé. Vous pouvez nous envoyer un email directement à clement@gus-assurance.fr
Que vous soyez TNS ou assimilé salarié vous pouvez choisir une assurance frais généraux pour protéger votre entreprise en cas d’arrêt de travail prolongé.
L’assurance frais généraux prévoit le versement d’indemnités à votre entreprise si jamais vous êtes en arrêt de travail prolongé.
Les indemnités sont généralement versées pendant une durée d’un an (parfois 2) et le montant des indemnités est fixé au moment de la souscription du contrat.
Le versement début après un délai de franchise que vous pouvez fixer au moment de la souscription du contrat. Le délai de franchise classique est de 30 jours.
Les cotisations de l’assurance frais généraux sont déductibles de vos charges. L’assurance homme clé n’est pas éligible à la loi Madelin car elle protège votre entreprise et pas vous mais cela revient au même car les cotisations sont payées par l’entreprise.
Au contraire de l’assurance homme clé, l’assurance frais généraux peut-être facilement ajoutée à un contrat de prévoyance Madelin classique.
Si vous souhaitez souscrire une assurance homme clé en dehors d’un contrat de prévoyance classique les solutions qui existent sur le marché sont les contrats d’April, de Swisslife et d’Alptis.
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Vous hésitez encore ? Voici quelques compléments d’informations sur les questions que l’on nous pose le plus souvent !
Trouver une prévoyance Madelin adaptée peut s'avérer complexe. Entre le jargon technique, la multitude de critères à prendre en compte et les options disponibles, il est facile de se sentir dépassé. Notre rôle est de vous accompagner pour clarifier ces éléments et vous permettre de vous focaliser sur ce qui compte réellement.
La garantie maintien de salaire prévoit le versement d'indemnités journalières en cas d'arrêt de travail. Ces indemnités sont versées à partir du 4e jour en cas d'accident ou d'hospitalisation mais les franchises sont plus longues en cas de maladie (30, 15 ou 7jours). Elles sont versées pendant une durée de 3 ans (vs 1 an pour la Sécu) et viennent en complément de celles versées par la Sécurité Sociale. Les indemnités versées par la prévoyance sont calculées par rapport à un revenu assuré qui doit être cohérent avec votre revenu réel. La prévoyance vous garantit de maintenir ce revenu assuré en cas d'arrêt de travail (en combinant ce qu'elle verse et ce que la Sécu verse).
Les indemnités versées par la prévoyance sont calculées par rapport à un revenu assuré qui doit être cohérent avec votre revenu réel. La prévoyance vous garantit de maintenir ce revenu assuré en cas d'arrêt de travail (en combinant ce qu'elle verse et ce que la Sécu verse).
Exemple : Vous vous assurez pour 2 000 € par mois et vous touchez 986€ de la Sécu alors la prévoyance versera 1 014€. Mais si vous dépassez un an d'arrêt alors l'indemnisation de la Sécu cesse et vous touchez 2 000€ de la prévoyance.
Le fait d'avoir lancé votre activité il y a moins de 3 ans va avoir plusieurs implications :
- La Sécurité Sociale couvre les TNS à partir du moment où ils ont cotisé pendant un an mais même après un an les indemnisations versées sont faibles puisque la Sécu vous verse 50% de vos revenus dans la limite de 1 800 € par mois (calculés sur la moyenne des 3 dernières années et les années à 0€ sont prises en compte). Une prévoyance est encore plus importante pour les personnes qui viennent de se lancer.
- Les assureurs vous considèrent comme des créateurs, cela leur permet de savoir que vous serez mal couvert par la Sécu et donc de prévoir des indemnités supplémentaires pour compenser. Par ailleurs, ils imposent généralement une limitation du revenu assuré à 3 333€ par mois (sauf si vous fournissez des justificatifs)
Les assureurs imposent une certaine cohérence entre votre revenu réel et votre revenu assuré. Pour un TNS le revenu correspond à votre revenu de gérance (le CA - les charges). Le plus simple est de vous assurer sur cette base. Cependant, vous pouvez vous assurer pour un montant moindre si vous souhaitez faire baisser le montant des cotisations. Si vous êtes créateur vous pouvez partir sur une estimation. Si vous n'êtes pas en création mais que vous pensez que votre revenu va fortement augmenter dans l'année à venir, vous pouvez vous assurer par rapport à cette estimation.
Il sera possible de faire évoluer ce montant. C'est d'ailleurs mon rôle de faire un point annuel avec vous pour vérifier que la prévoyance correspond toujours à votre situation et revenus.
Les prévoyances démarrent généralement l'indemnisation à partir du 4e jour en cas d'accident ou d'hospitalisation mais en cas de maladie le délai est plus long. Vous pouvez choisir 30 jours ou plus rarement 15 jours ou 7 jours.
Je recommande de choisir 30 jours. Le fait de prendre une franchise courte augmente le prix du contrat de l'ordre de 10%-15%. Globalement la franchise maladie 15 jours est peu utile car les maladies qui durent entre 15 jours et un mois sont très rares sauf pour la grossesse pathologique. Cela concerne uniquement la maladie, en cas d'accident ou d'hospitalisation vous commencerez à être indemnisé dès le 4e jour.
Si vous avez un arrêt de travail lié à un problème de dos ou à un problème psychologique (burnout) et que vous n'êtes pas hospitalisé alors vous ne serez pas indemnisé sauf si vous prenez une option pour lever cette condition d'hospitalisation.
Chez certains assureurs comme Swisslife ou April l'option dos est incluse sans option. L'option psy n'est jamais incluse et elle est coûteuse de l'ordre de 10% du prix du contrat.
Choisir ou pas l'option psy est un choix important, si vous ne le prenez pas alors ayez bien en tête que vous ne serez pas couvert si vous avez un arrêt lié à un problème qui n'a pas une origine physique.
Pendant le congé légal de maternité vous êtes couverte par la Sécurité Sociale qui vous verse des indemnités journalières ainsi qu'une prime de naissance de 3 864 € par mois. La prévoyance vous couvre uniquement en cas de grossesse pathologique et certains contrats excluent une majorité de pathologies. Si vous cliquez sur oui je ne vous proposerai pas certains contrats comme Swisslife qui couvre très mal la grossesse pathologique.
En tant que TNS vous bénéficierez de la loi Madelin, cela signifie que vous pourrez passer les cotisations de la prévoyance en charges et réduire fortement le coût réel de la prévoyance. La contrepartie de cet avantage fiscal est que les indemnités versées par la prévoyance seront réintégrées à votre CA et que vous devrez payer des charges dessus. Il est donc plus prudent de prendre l'option frais généraux qui prévoit le versement à votre entreprise d'indemnités journalière si vous êtes en arrêt de travail. Elle permet aussi de payer toutes les charges fixes de votre entreprise (loyer, salaire, assurance, location de machine, etc..)
L'option frais généraux de votre contrat de prévoyance vous permet de couvrir les dépenses incompressibles de votre activité en cas d'incapacité de travail. Cela inclut les charges telles que le loyer, les salaires de vos employés, les cotisations sociales (URSAFF, Caisse prévoyance et retraite). Ainsi, même en votre absence, les frais nécessaires au maintien de votre activité professionnelle sont assurés.
Les indemnités frais généraux sont versées pendant une durée de 1 ou 2 ans en fonction des contrats. Les franchises sont similaires à celles de la garantie maintien de salaire (sauf certains contrats qui ne proposent que la franchise 30 jours).
L'assurance frais généraux n'est pas éligible à la loi Madelin mais il est possible de passer les cotisations en charges.
La seconde garantie d'une prévoyance c'est la rente invalidité. Elle est particulièrement importante car la protection de la Sécu est très limitée en cas d'invalidité (1 100€ par mois si vous êtes tétraplégique). Si vous êtes profession libérale vous êtes un peu mieux couvert notamment si vous êtes à la CARMF, CARCDSF, CARPIMKO ou CIPAV.
La prévoyance prévoit le versement d'une rente jusqu'à la retraite si vous êtes invalide totalement ou partiellement.
Le barème utilisé pour calculer le taux d'invalidité est soit croisé soit professionnel. Avec le barème croisé l'assureur calcule le taux en prenant en compte l'impact de votre invalidité sur votre capacité à travailler et sur votre vie fonctionnelle. Cela fait une sorte de tableau à double entrée.
Le barème professionnel prend en compte uniquement l'impact de votre invalidité sur votre travail : si vous avez un métier avec une dimension physique importante alors ce barème est plus adapté (professeur de yoga, tatoueur etc..).
Que le barème soit croisé ou professionnel, les spécificités de votre métier sont prises en compte par l'assureur. C'est pour cela que le prix de la prévoyance n'est pas le même pour un informaticien ou un consultant et un artisan. L'artisan qui a un problème physique ne peut plus travailler ce qui n'est pas forcément le cas du consultant.
Si vous êtes invalide à plus de 66% alors vous recevrez 100% de la rente prévue au contrat. Si vous êtes invalide entre 33% et 66% alors vous toucherez une rente partielle dont le montant est égal à Taux d'invalidité / 66%. Par exemple si vous êtes invalide à 33% vous touchez 50% de la rente.
La rente prévue au contrat est différente entre les assureurs, c'est un point de vigilance🚨. Certains assureurs enlèvent environ 1 000€ aux revenus assurés tandis que d'autres se basent sur la totalité des revenus assurés.
En dessous de 33% d'invalidité vous ne touchez pas de rente mais il est possible d'abaisser le seuil de déclenchement en prenant l'option 20% qui permet de recevoir une rente dès 20% d'invalidité.
La 3e garantie d'une prévoyance concerne le décès. Si vous décédez prématurément alors l'assureur verse à votre famille un capital (il est possible de choisir votre bénéficiaire).
Il n'est pas possible de supprimer cette garantie car les assureurs l'imposent et le minimum est de 2x vos revenus annuels. Certains assureurs (par exemple Abeille) prévoient un bonus d'1x les revenus annuels par enfant à charge.
Vous pouvez ajouter en option une rente éducation ou une rente conjoint pour bien protéger les membres de votre famille.
Les assureurs sont très tatillons sur tout ce qui concerne la sélection médicale. À partir du moment où il y a des antécédents le processus de souscription se complexifie et peut entraîner des refus d'adhésion, des exclusions ou des majorations de tarif.
Le plus souvent les assureurs mettent des exclusions. Par exemple si vous avez eu un arrêt pour une fatigue chronique, vous pouvez être sûr que l'assureur imposera une exclusion sur les affections psychologiques. Si vous avez eu un arrêt lié à un problème de dos, les assureurs mettront une exclusion sur le dos. Les assureurs ne font aucun cadeau. Si l'antécédent est grave malheureusement le refus d'adhésion est le plus probable.