Tout savoir sur la prise en charge de la grossesse patho par les prévoyances

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Par

Clément

Créateur du site

Publié le

23/4/24

Si vous êtes une jeune professionnelle libérale et que vous cherchez une prévoyance, il est fort probable que vous vous interrogiez sur la couverture de la grossesse pathologique, surtout si vous envisagez une grossesse dans les mois à venir.

Dans cet article, nous vous donnons les clés pour choisir un contrat qui vous protège efficacement en cas de grossesse pathologique.

Prévoyance-Madelin.fr, courtier expert en prévoyance pour les indépendants, accompagne de nombreuses jeunes professionnelles libérales. Nous avons l’habitude de conseiller à nos clientes des contrats qui offrent une couverture optimale en cas de grossesse pathologique.

Si vous recherchez une prévoyance avec de bonnes garanties sur ce sujet, n’hésitez pas à remplir notre formulaire. Nous vous fournirons des devis des meilleurs contrats disponibles sur le marché. Vous pourrez également prendre rendez-vous avec un expert qui vous aidera à comprendre les subtilités de la prise en charge de la grossesse par la prévoyance.

Que couvre la prévoyance en cas de grossesse ?

La Sécu vous couvre pendant le congé légal de maternité et la prévoyance en cas de grossesse pathologique.

La Sécurité sociale vous couvre pendant le congé légal de maternité

Tout d’abord, il est important de savoir que la prévoyance ne couvre pas le congé légal de maternité. Pendant cette période, c’est la Sécurité sociale qui vous protège.

La Sécurité sociale verse des indemnités journalières pendant les 16 semaines de congé légal de maternité, à condition que vous cessiez totalement votre activité professionnelle.

Les indemnités correspondent à environ 50 % de votre revenu des huit derniers mois, dans la limite de 1 900 € par mois.

En complément, une prime de naissance de 3 700 € est également versée. Toutes les informations dans cet article.

La prévoyance vous couvre en cas de grossesse pathologique

La prévoyance vous protège si vous devez arrêter de travailler en raison d’une grossesse pathologique.

Dans ce cas, la grossesse pathologique est traitée comme un arrêt de travail classique, et les garanties de votre contrat de prévoyance s’appliquent.

🚨Si l’arrêt de travail inclut une période correspondant au congé légal de maternité, vous ne serez pas couvert par la prévoyance pendant cette période, car c’est la Sécurité sociale qui prend le relais.

Prévoyance et prise en charge de la grossesse pathologique : quels points de vigilance ?

Si vous souhaitez être bien couverte en cas de grossesse pathologique, il est essentiel de bien prendre en compte les points suivants avant de choisir votre contrat de prévoyance.

Les délais de franchise

Le délai de franchise correspond au nombre de jours avant le début de l’indemnisation par la prévoyance.

La grossesse pathologique est considérée comme une maladie, et c’est donc la franchise maladie qui s’applique.

Nous conseillons généralement à nos clientes de privilégier une franchise maladie de 15 jours plutôt que 30 jours, car une grossesse pathologique dure souvent entre quatre et huit semaines.

En cas d’hospitalisation, c’est le délai de franchise spécifique à l’hospitalisation qui s’applique.

Attention : tous les assureurs n’ont pas la même définition d’une hospitalisation.
  • Pour certains, une hospitalisation suffit à déclencher la franchise hospitalisation dès le premier jour.
  • Pour d’autres, il est nécessaire d’être hospitalisée pendant un minimum de 48 heures, voire plus.

Les restrictions de prise en charge

C’est l’un des points les plus importants à vérifier, car certains contrats de prévoyance ne couvrent pas tous les cas de grossesse pathologique.

Dans ces contrats, une liste d’une dizaine de maladies est spécifiée dans les conditions générales. Vous ne serez couverte que si vous êtes affectée par l’une de ces maladies.

Cette restriction est particulièrement contraignante, car la liste inclut généralement uniquement des maladies très graves.

À surveiller : les contrats de Swiss Life et de la MACSF sont souvent concernés par ce type de limitation.

De plus, certains assureurs ajoutent une clause stipulant que la grossesse doit être reconnue comme pathologique par le médecin-conseil de l’assureur. Cette clause est extrêmement restrictive et peut rendre la prise en charge plus complexe

Prise en charge de la grossesse pathologique et option psy

Dans le même ordre d’idée que les restrictions précédentes, certains contrats ne couvrent les arrêts de travail non liés à une cause physique que s’il y a hospitalisation.

Cependant, il existe des options permettant de lever cette condition d’hospitalisation et d’être couvert en cas de problème psychologique, sans condition supplémentaire.

Par exemple, si votre grossesse entraîne une fatigue chronique et que vous demandez un arrêt de travail, l’assureur pourra considérer qu’il s’agit d’un arrêt pour problème psychologique et non pour grossesse pathologique.

Attention : si vous n’êtes pas hospitalisée et n’avez pas souscrit l’option psy, vous ne serez pas couverte dans ce cas de figure

Prise en charge de la grossesse pathologique et délai d’attente

Un autre point important à vérifier est le délai d’attente, également appelé délai de carence.

Règle générale : Pour être couverte en cas de grossesse pathologique, vous ne devez pas être enceinte au moment de la signature du contrat.

Cependant, certains assureurs imposent des délais d’attente plus longs.

Dans certains cas, la date d’adhésion au contrat doit précéder la date de conception de trois à six mois, voire plus, pour que la prise en charge soit effective en cas de grossesse pathologique.

Assurez-vous de bien comprendre les délais d’attente imposés par le contrat pour éviter les mauvaises surprises.

Par ailleurs, la grossesse pathologique est considérée comme une maladie et donc vous ne serez pas couverte pendant les 3 premiers mois qui suivent l'adhésion (ce sont les délais d'attente classiques pour une maladie).

Prévoyance et prime de naissance

Certains assureurs proposent des primes de naissance à leurs adhérentes. Ces primes sont généralement modestes, avec des montants ne dépassant pas 1 500 €.

Comme pour la prise en charge de la grossesse pathologique, des délais de carence s’appliquent pour pouvoir bénéficier de cette prime.

Vérifiez les conditions de votre contrat pour savoir si vous êtes éligible et quels sont les délais spécifiques à respecter.

Prévoyance-Madelin est un expert de la prévoyance des indépendants

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Macsf prévoyance grossesse

Nous déconseillons ce contrat si vous souhaitez bénéficier d'une bonne couverture en cas de grossesse pathologique

Voir notre test de la prévoyance MACSF

Est-ce qu’il y a des exclusions ?

Oui, la couverture de la grossesse pathologique par la MACSF est limitée. Elle ne prend en charge que certaines pathologies spécifiques :

  • Cerclage,
  • Menace d'accouchement prématuré nécessitant un traitement spécifique (béta2 mimétique, traitement progestatif ou équivalent),
  • Décollement placentaire authentifié par échographie,
  • Souffrance fœtale,
  • Métrorragies,
  • Pathologies du placenta,
  • Môle hydatiforme, choriocarcinome,
  • Pathologies du liquide amniotique.

Dans tous les autres cas, il n’y a pas de prise en charge.

Quels sont les délais d’attente ?

Le délai d’attente pour la prise en charge de la grossesse pathologique et pour la prime de naissance par la MACSF est de 12 mois. Ce délai est plus long que celui de nombreux autres contrats.

Est-ce qu’il y a une prime de naissance ?

Oui, la MACSF propose un forfait maternité sous forme de prime de naissance :

  • 500 € pour le 1er enfant,
  • 750 € pour le 2e enfant,
  • 1 000 € pour le 3e enfant.

Ces montants sont versés en fonction du rang de naissance de l’enfant.

GPM Prévoyance Grossesse

Est-ce qu’il y a des exclusions ?

Le contrat GPM est avantageux car il ne comporte pas d’exclusions spécifiques pour la prise en charge de la grossesse pathologique, qui est couverte sans condition particulière, sous réserve du respect du délai de carence.

Quels sont les délais d’attente ?

Le délai de carence pour la prise en charge de la grossesse pathologique est de 4 mois avant la date présumée de conception.

Cela signifie que vous devez être adhérente depuis au moins 13 mois au moment de la naissance de votre enfant pour bénéficier de toutes les garanties.

Est-ce qu’il y a une prime de naissance ?

Oui, le contrat GPM propose une prime de naissance significative :

  • 3 000 € pour une grossesse simple,
  • 5 000 € en cas de grossesse multiple.

Ces montants sont versés si vous êtes adhérente depuis au moins 13 mois au moment de la naissance.

Prime pour congé paternité

Une allocation paternité de 1 300 € peut être versée, mais uniquement si le père cesse totalement son activité pendant le congé paternité et qu’il est également éligible à l’indemnité versée par le Régime Obligatoire.

Voir notre test de GPM prévoyance

Agipi prévoyance grossesse

Est-ce qu’il y a des exclusions ?

Après la naissance, les garanties reprennent 30 jours après l’accouchement, sauf en cas de complications telles que l’anémie, l’asthénie, l’hypotension artérielle ou la dépression post-partum, où une franchise de 90 jours s’applique.

Quels sont les délais d’attente ?

Toute grossesse débutant dans les 90 jours suivant la date d’effet de l’adhésion n’est pas prise en charge.

Est-ce qu’il y a une prime de naissance ?

Oui, le contrat Agipi prévoit une prime de naissance sous forme d'indemnités journalières, avec des montants progressifs selon la durée de l’adhésion :

  • 12 à 24 mois d’adhésion : 15 indemnités journalières, avec un plafond de 800 €.
  • 25 à 36 mois d’adhésion : 15 indemnités journalières, avec un plafond de 1 500 €.
  • À partir du 37e mois d’adhésion : 30 indemnités journalières, avec un maximum de 3 000 €.

Voir notre test de la prévoyance Agipi

Prévoyance La médicale grossesse

Nous déconseillons ce contrat si vous souhaitez bénéficier d'une bonne couverture en cas de grossesse pathologique

Est-ce qu’il y a des restrictions ?

La prestation versée pour la grossesse pathologique est déduite du forfait maternité si cette pathologie survient.

Quels sont les délais d’attente ?

Le délai d’attente pour la prise en charge de la grossesse pathologique est de 9 mois, ce qui est plus long que certains autres contrats qui appliquent un délai de 3 mois.

Est-ce qu’il y a une prime de naissance ?

Oui, La Médicale propose un forfait maternité, avec des montants progressifs selon la durée d’adhésion :

  • Si l’accouchement a lieu dans la 2e ou 3e année d’adhésion : plafond de 1 500 €.
  • Si l’accouchement a lieu après la 3e année d’adhésion : plafond de 3 000 €.

Voir notre test de la prévoyance La Médicale

Prévoyance Swisslife et grossesse

Nous déconseillons ce contrat si vous souhaitez bénéficier d'une bonne couverture en cas de grossesse pathologique

Est-ce qu’il y a des exclusions ?

SwissLife limite la couverture de la grossesse pathologique à quelques cas spécifiques, notamment :

  • Fausse couche,
  • Grossesse extra-utérine,
  • Placenta prævia.

Les autres complications liées à la grossesse pathologique ne sont pas couvertes. Par ailleurs, la capacité à continuer ou non son activité professionnelle n’est pas prise en compte pour déterminer l'indemnisation.

Quels sont les délais d’attente ?

Le délai d’attente pour la prise en charge de la grossesse pathologique est relativement court, fixé à 3 mois. Ce délai est plus avantageux que certains autres contrats de prévoyance.

Est-ce qu’il y a une prime de naissance ?

Non il n’y a pas de prime de naissance chez Swisslife

Voir notre test de la prévoyance Swisslife

Prévoyance April Grossesse

Est-ce qu’il y a des exclusions ?

Il n’y a pas d’exclusions particulières concernant la prise en charge de la grossesse pathologique chez April.

Quels sont les délais d’attente ?

Le délai d’attente pour la prise en charge de la grossesse pathologique est le même que pour toutes les autres maladies c’est à dire 3 mois.

Est-ce qu’il y a une prime de naissance ?

Non il n’y a pas de prime de naissance chez April

Voir notre test de la prévoyance April

Vos questions, nos réponses

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